Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1102476
Date de dépôt :
02/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Etienne
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 octobre 1978 par MANUFACTURES REUNIES DE SAINT-CHAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Etienne), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102476.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MANUFACTURES REUNIES DE SAINT-CHAMOND a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°41661 - Publication au BOPI 1980-006